Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 Mai 2026

Conformément à la réglementation applicable, la présente page précise les informations légales relatives à l’éditeur, à l’hébergement et au nom de domaine du site Modisque.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom de l'entreprise : MODA ATELIER LTD

Nom commercial : Modisque

Numéro d'entreprise : 16588766

Adresse commerciale : 86-90, Paul Street, Londres, Angleterre, EC2A 4NE, Royaume-Uni

Téléphone : +44 7868 194812

E-mail : contact@modisque.com

Horaires : Lundi – Samedi, 09:00 – 18:00 (UTC+1)

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Kudakwashe

Le directeur de la publication est la personne responsable de la publication du contenu du site.

3. Hébergement du site

Le site Modisque est hébergé par :

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Téléphone : 1-888-746-7439

4. Nom de domaine

Le nom de domaine du site est enregistré auprès de :

Registrar : Namecheap, Inc.

Adresse : 4600 East Washington Street, Suite 300, Phoenix, AZ 85034, USA

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Modisque, incluant notamment les textes, visuels, logos, graphismes, icônes, images, mises en page et contenus, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

6. Responsabilité

Modisque s’efforce de fournir sur son site des informations aussi claires, exactes et à jour que possible. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. Modisque ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation du site non conforme ou d’une indisponibilité temporaire indépendante de sa volonté.

7. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et d’améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité ou toute page dédiée aux cookies mise à disposition sur le site.

9. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :